TITRE I
CONSTITUTION – OBJET – SIÈGE SOCIAL - DURÉE
Article 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
« Le temps des écrivains »
Article 2 : Objet
L’association a pour but de promouvoir des livres et des auteurs. Ses moyens ne sont pas limités.
Elle s’interdit toute appartenance politique, religieuse ou ethnique, et chaque membre est garant de son indépendance.
Article 3 : Siège Social
Le siège social est fixé au 64 rue du Promenoir 01300 BELLEY.
Article 4 : Durée
La durée de l’association est illimitée.
TITRE II
COMPOSITION
Article 5 : Composition
L’association se compose de Membres Actifs. Le Conseil d’Administration peut accepter des Auteurs Affiliés, accueillir des Donateurs et nommer des Membres d’Honneur.
Les Membres Actifs
Sont appelés Membres Actifs les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils sont acceptés par le Conseil d’Administration et payent une cotisation pour une année. Ils sont les seuls membres à voix délibérative.
Les Membres Actifs ont accès aux mêmes avantages que les Auteurs Affiliés.
Les Membres d’Honneur
Ce titre peut être décerné pour trois ans par le Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association. Ils ne règlent pas de cotisation et leur voix n’est pas délibérative.
Les Auteurs affiliés : Ce sont des auteurs (écrits, BD, illustrations,…) qui demandent à
- figurer sur le site de l’association,
- pouvoir s’y exprimer par des articles, nouvelles, etc…,
- participer à des manifestations qu’organiserait l’association.
Ils sont acceptés par le Conseil d’Administration et paient une cotisation pour une année. Cette cotisation peut être sous forme de contribution « en nature » si le Conseil d’Administration l’accepte (Aide, prestation, don de matériaux, illustration,...). Leur voix n’est pas délibérative.
Les Auteurs Affiliés ont obligation de publier lisiblement le nom et le lien du site de l’association sur leur propre site ou blog, et sont tenus de faire connaître notre association.
Les Donateurs :
Sont appelés Donateurs pour une année des personnes qui ne participent pas aux activités et contribuent à la réalisation des objectifs de l’association par un don. Ce don peut être sous forme de contribution « en nature » si le Conseil d’Administration l’accepte (Aide, prestation, don de matériaux,...). Leur voix n’est pas délibérative.
Article 6 : Cotisations et dons
Les cotisations sont fixées annuellement par l’Assemblée Générale et définitivement acquises à l’association.
Article 7 : Conditions d’adhésion
Le Conseil d’Administration délibère de l’admission des membres par un vote à l’unanimité. Toute demande d’adhésion de Membre Actif et d’Auteur Affilié devra être formulée par écrit par le demandeur qui recevra, après délibération, une réponse non commentée du Président de l’association.
Chaque membre de l’association ou affilié prend l’engagement de respecter les présents statuts (et règlement éventuel) qui lui sont communiqués à son adhésion.
Tous les membres de l’association, principalement ceux du Conseil d’Administration, sont tenus à une clause de confidentialité quand aux délibérations, et à garder un secret sur les points qui, révélés, pourraient nuire au bon déroulement de l’association ou de ses activités.
Aucun membre de l’association ne peut s’en servir pour propager des doctrines ou prises de position qui ne sont pas celles décidées démocratiquement par l’Assemblée Générale. Les membres de l’association doivent veiller à ne pas prendre des idées qui leurs sont personnelles pour l’avis de la collectivité, ou laisser croire que leurs engagements extérieurs à l’association sont ceux qui sont décidés par elle.
Article 8 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
1) Par décès ;
2) Par démission adressée au Président de l’association ;
3) Par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour non respect des présents statuts ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association. L’association, étant personne morale, elle peut déposer plainte et ester en justice par son Président, selon le préjudice qui lui a été infligé.
Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité à fournir des explications écrites au Conseil d’Administration, qui peut aussi le recevoir pour l’écouter.
STATUTS
de l'association